Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGUETTE DU LOIRET LE PAIN DU LOIRET BOULANGE DU LOIRET FARINE 100% LOIRET
M. Yves de Rochefort

Numéro de dépôt :
3962104
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
LA BAGUETTE DU LOIRET LE PAIN DU LOIRET BOULANGE DU LOIRET FARINE 100% LOIRET de Yves de Rochefort

Présentation de la marque LA BAGUETTE DU LOIRET LE PAIN DU LOIRET BOULANGE DU LOIRET FARINE 100% LOIRET

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par monsieur Yves de Rochefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BAGUETTE DU LOIRET LE PAIN DU LOIRET BOULANGE DU LOIRET FARINE 100% LOIRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Yves de Rochefort domicilié(e) 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves de Rochefort domicilié(e) 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France.

La marque LA BAGUETTE DU LOIRET LE PAIN DU LOIRET BOULANGE DU LOIRET FARINE 100% LOIRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUETTE DU LOIRET LE PAIN DU LOIRET BOULANGE DU LOIRET FARINE 100% LOIRET est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Yves de Rochefort a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE ROCHEFORT ETRE BIO, CA SE CULTIVE


M. Yves de Rochefort - 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France


M. Yves de Rochefort - 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.